À trois reprises, en vingt ans, une commune de l'Yonne a reçu d'un habitant un legs de plusieurs centaines de milliers d'euros - Seignelay (89250)
Does public policy shape voter registration? | Cairn International Edition
Une commune d'Eure-et-Loir reçoit un legs de 4 millions d'euros
Saint-Bernard. Legs à la commune : ce projet de construction qui divise
Aisne : une habitante de Boué lègue 119 000€ à sa commune
L'incroyable legs d'une habitante à une commune des Yvelines - Capital.fr
Franche-Comté | Insolite. Arc-lès-Gray, cette commune qui apprend qu'une personne décédée lui lègue 200 000€
Grand-Champ - À Grand-Champ, le legs de Monique Vaillant deviendra des gîtes conçus pour le handicap - Le Télégramme
Une petite commune bretonne reçoit un legs de 1,3 million d'euros. Mais quelles sont les conditions à respecter ?
/medias/6cOIUcKx8a/image/pexels_pixabay_259251__1_1678788973070-format1by1.png "Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros")
Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros
Elle offre un legs de 119 000 euros à la commune de Boué - Courrier picard
Il lègue sa fortune à une petite commune de Mayenne dans laquelle il n'a jamais habité | Les Alpes Mancelles
Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France
Questions à. Legs à une collectivité : « Ces situations sont plutôt rares »
Pont-à-Vendin : la commune reçoit en legs une maison à Saint-Valéry-sur-Somme - La Voix du Nord
Montret. La commune reçoit une maison en legs
Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné
Quand un legs vire au casse-tête financier pour une commune
10 questions à se poser avant de faire un legs
Perséide Éducation | Legs fait à une commune pour la création d'une école chrétienne
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
Ces villages qui héritent d'un legs tombé du ciel - Challenges
Indre : la commune de La Châtre hérite de plus de deux millions d'euros
